Strict Standards: Only variables should be passed by reference in /homepages/44/d584639483/htdocs/mjcannonay.org/www/html/config/ecran_securite.php on line 245
Mentions légales : MJC Annonay
MJC d'Annonay

Recherche avancée

Accueil

Mentions légales

Vous êtes sur le site Internet de la Maison des Jeunes et de la Culture d’Annonay.

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site sont la propriété de la MJC d’Annonay , soit que la MJC d’Annonay en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Logo, charte graphique

Le logo, et la charte graphique de ce site sont propriété de la MJC d’Annonay. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Traitement de Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la MJC d’Annonay.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande en s’adressant à la MJC d’Annonay.

Liens vers d’autres sites Internet

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la MJC d’Annonay.

la MJC d’Annonay permet l’établissement de liens hypertextes vers son site. Ceux-ci doivent être libres de tout jeux de cadres (frame ou iframe) ou fenêtres type "popup". Il est toutefois recommandé de ne pas établir de lien profond et de nous en avertir.

Crédits

Graphisme Christelle Caille
Programmation développement, intégration css, Atelier du petit chemin…

Développé avec Spip